LE SERVICE URBANISME REÇOIT SUR RENDEZ-VOUS.
LUNDI- JEUDI : 8H/11H30
VENDREDI : 15h/17h
Les dépôts de dossiers se font au guichet de la mairie ou par courrier ou en ligne sur le site « mesdemarches.thononagglo.fr. Pour toute demande de renseignement, vous pouvez envoyer un mail : urbanisme@chenssurleman.fr ou téléphoner au 04 50 94 24 22
Documents à télécharger
DOSSIER PLUi approuvé le 25.02.2020 et modifié le 20/12/2022 :
ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION Sectorielles (pour CHENS SUR LEMAN pages 86 à 117)
PLAN – PLUi_5000__Chens_sur_Léman ZONAGE
PLAN 2500_Chens_sur_Léman ZONAGE
POUR PLUS DE RENSEIGNEMENTS « Consulter le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Bas-Chablais approuvé le 25 février 2020 » sur le site de Thonon Agglo : https://www.thononagglo.fr/114-bas-chablais-elaboration-du-plui.htm
Règlement Local de Publicité Intercommunal (approuvé le 27/09/2022)
Le RLPi constitue désormais l’unique document de référence en matière de réglementation des publicités, préenseignes et enseignes, dès lors que ces dispositifs sont visibles de toute voie ouverte à la circulation publique. Règlement : https://dl.thononagglo.fr/s/ZroogkiGczT3rPL