Documents à télécharger

DOSSIER  PLUi  approuvé le 25.02.2020 et modifié le 20/12/2022 :

REGLEMENT

ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION Sectorielles   (pour CHENS SUR LEMAN pages 86 à 117)

PLAN – PLUi_5000__Chens_sur_Léman ZONAGE

PLAN 2500_Chens_sur_Léman ZONAGE

CARTE ALEA_15000

 

POUR PLUS DE RENSEIGNEMENTS « Consulter le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Bas-Chablais approuvé le 25 février 2020 » sur le site de Thonon Agglo : https://www.thononagglo.fr/114-bas-chablais-elaboration-du-plui.htm

 

Règlement Local de Publicité Intercommunal (approuvé le 27/09/2022)

Le RLPi constitue désormais l’unique document de référence en matière de réglementation des publicités, préenseignes et enseignes, dès lors que ces dispositifs sont visibles de toute voie ouverte à la circulation publique. Règlement : https://dl.thononagglo.fr/s/ZroogkiGczT3rPL